Mentions légales

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

[Nom de votre entreprise / marque]
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Capital social : 0
Siège social : 10 rue nationale Ruoms 07120
Numéro SIRET : 91110543500018
Numéro TVA intracommunautaire : FR71911105435
Adresse e-mail : club.bichette@gmail.com
Téléphone : +33633724553

Directeur de la publication : [Nom du responsable]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify

Adresse : Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada 
Téléphone : +1 613-241-2828
Site web : Shopify

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, design, produits, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable :

  • des omissions,
  • des inexactitudes,
  • des interruptions du site,
  • ou des dommages résultant de l’utilisation du site.

L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation des informations disponibles sur le site.

5. Données personnelles

Les informations collectées via le site sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Les utilisateurs disposent d’un droit :

  • d’accès,
  • de rectification,
  • de suppression,
  • et d’opposition concernant leurs données personnelles.

club.bichette@gmail.com

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

8. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu :

Bichette Club
E-mail : club.bichette@gmail.com
Adresse : 1o rue nationale Ruoms 07120